Ces recommandations ne sont pas exhaustives et ne se substituent pas au Règlement de Copropriété, qu’elles complètent dans le but de maintenir le bon standing de la résidence et de limiter les charges d’entretien.
Des aires de jeux sont prévues pour les jeunes enfants. Un terrain pour jeux de ballons est à la disposition des plus grands à l’arrière des résidences Savines ainsi qu’un terrain omnisports, en contrebas de la rue des Ormes, aménagé par la Ville de Rixheim et dont l’accès s’effectue par le Chemin Noir.
Les jeux ne sont par conséquent pas tolérés sur les pelouses et devant les entrées d’immeubles.
Les animaux, même domestiques, de nature bruyante, désagréable ou nuisible sont interdits. Les chiens et chats sont tolérés.
Nous vous rappelons également que les chiens ne doivent pas divaguer sur les espaces verts, mais être tenus en laisse continuellement.
Les propriétaires de chiens doivent ramasser les déjections de leur animal. Des distributeurs de canisacs ont été installés au Parc par la ville de Rixheim. Depuis le 1er décembre 2010, la Police municipale verbalise les propriétaires de chiens ne respectant pas le ramassage des déjections canines (Code pénal).
Évitez que vos animaux domestiques ne troublent la tranquillité des résidents (aboiements des chiens, notamment) et qu’ils ne salissent ni les parties communes ni les entrées d’immeubles.
Tout dégât causé par un animal sera à la charge de son propriétaire. (Voir aussi Arrêté municipal du 14 juin 1999, article 5).
Les résidences étant doublement desservies par une antenne collective (coût inclus dans les charges) et un réseau câblé (contrat individuel), toute installation d’antenne/parabole individuelle est formellement prohibée.
Les constructions doivent conserver en permanence et sur toutes leurs façades, un aspect de propreté.
L’étendage du linge est interdit partout, sauf aux emplacements prévus à cet effet et en fermant, s’il y a lieu, les volets des séchoirs.
Les antennes extérieures de télévision et de radio sont interdites, en raison de l’existence d’une antenne collective pour tout l’ensemble immobilier.
Les types et la couleur des volets et des stores extérieurs, des occultations des loggias, balcons et terrasses seront agréés par l’Union des Syndicats.
L’apposition d’enseignes devra recevoir l’agrément préalable de l’Union des Syndicats, sous réserve de l’observation des prescriptions administratives et de celles spécialement édictées à cet effet dans les Règlements de copropriété particuliers.
Pour conserver à la façade son aspect initial de propreté et d’harmonie, il n’est pas autorisé de suspendre du linge sur les balcons, sauf sur les loggias prévues à cet effet en prenant la précaution de tirer la jalousie.
La pose de stores est autorisée en respectant la couleur définie pour la résidence. L’installation de parasols est elle aussi autorisée, à la double condition que ceux-ci soient en harmonie avec la couleur des stores de la résidence, et sans aucune inscription publicitaire.
Sont autorisées les installations de panneaux de garde-corps sur les balcons, en respectant les spécifications techniques et esthétiques définies pour la résidence. Les personnes intéressées sont priées de se renseigner auprès des conseillers syndicaux ou du syndic.
Les barbecues sont interdits, tant sur les balcons que sur les terrasses des rez-de-chaussée.
Aucun panneau publicitaire (à vendre, à louer…) n’est toléré.
Aucune modification des façades n’est tolérée. Cela concerne notamment les fenêtres, volets, baies vitrées… qui ne peuvent être changés qu’en respectant strictement la couleur et la forme d’origine.
En cas d’incident de type incendie, inondation non maîtrisable, les résidents sont priés d’alerter les pompiers en composant le 18.
Pour les fuites de gaz, appelez le 0800 47 33 33.
Toute panne d’ascenseur, y compris dans le cas de personne bloquée dans la cabine, est à signaler en priorité à l’ascensoriste.
En cas d’incident du type acte de délinquance sur les personnes ou les biens, l’alerte doit être donnée à la Gendarmerie de RIXHEIM, en composant le 03.89.44.23.44, étant précisé que vous aurez, de jour un correspondant de la brigade locale, et de nuit un interlocuteur du P.C de la Gendarmerie à COLMAR (répondant au sigle C.O.G., Centre Opérationnel de la Gendarmerie).
En cas de constatations portant sur des comportements ou des allées et venues suspectes, durant les heures de jour, et uniquement dans ce cas, alerter la Police Municipale en composant le 03.89.64.25.34, étant précisé que la Police Municipale n’assure pas de service de nuit et ne possède pas le pouvoir d’interpellation des personnes.
Compte tenu des attributions respectives de la Gendarmerie Nationale et de la Police Municipale, les intervenants de la Gendarmerie peuvent agir en toute souveraineté alors que la Police Municipale ne peut intervenir dans un immeuble qu’en la présence de la personne qui l’a appelée.
Les dégâts occasionnés aux parties communes et aux espaces verts sont à la charge des responsables.
Les dégâts occasionnés par des enfants sont à la charge des parents.
Lorsque le responsable des dégâts n’est pas identifié, la remise en état devra être supportée par les résidents de l’immeuble.
Vous comprendrez la nécessité de ces mesures demandant la vigilance de chacun afin de minimiser les frais.
Les dommages causés lors des livraisons, emménagements, déménagements sont à la charge de l’occupant responsable. Il est donc recommandé aux personnes faisant appel à un prestataire de services d’établir un état des lieux avant et après les opérations, en présence du concierge de l’immeuble.
Veillez à éteindre les lumières notamment des caves après votre passage.
Modulez la puissance de chauffe de vos radiateurs en fonction de la température extérieure. Pensez à couper les radiateurs lorsque vous ouvrez les fenêtres
En règle générale, aucun objet encombrant ne doit être déposé dans les parties communes et est à mettre à la déchetterie.
Toutefois, VEOLIA assure une collecte le dernier vendredi du mois. Les personnes intéressées doivent téléphoner au numéro 080 000 2914 en précisant l’endroit du dépôt des encombrants.
Ne sont pas enlevés : les appareils électro-ménagers, le matériel Hi-Fi et informatique, les pneus, les produits inflammables (peintures et solvants).
Des éco-conteneurs sont à votre disposition dans le local poubelles pour : papier, carton, plastique.
En cas d’absence prolongée, tout occupant devra laisser les clés de son appartement à une personne résidant dans l’immeuble; il devra en aviser le syndic, lequel sera autorisé à pénétrer dans l’appartement durant cette absence pour parer aux cas urgents.
Les parties communes sont régulièrement entretenues par du personnel (halls d’entrée, cages d’escaliers, sous-sol, espaces verts, parking).
Veillez à les maintenir propres et en bon état, vous en apprécierez d’autant plus l’usage.
Le dépôt d’objets personnels est interdit dans les parties communes de même que l’entreposage d’objets sur les rebords des fenêtres et sur les balcons, qui ne doivent en aucun cas servir de débarras.
Aucune partie commune ne peut être modifiée sans accord de l’Assemblée Générale (ex : murs porteurs, paliers…)
BRUIT ET AUTRES NUISANCES
Aucun occupant ne devra causer le moindre trouble de jouissance diurne par le bruit, les trépidations, les odeurs, les radiations ou autres causes.
Le changement de la consistance des revêtements de sol ne devra en aucun cas nuire à l’isolation phonique, tout nouveau revêtement mis en place ne pouvant l’être que s’il est conforme à la réglementation en vigueur. Les personnes intéressées sont priées de se renseigner auprès des conseillers syndicaux ou du syndic.
Pour le repos de tous :
- évitez de fermer violemment les volets roulants des chambres, surtout après 22 heures. Si vous partez en soirée, fermez-les avant votre départ.
- Evitez le bruit dans les escaliers (talons, discussions, etc.
- Evitez le claquement de la porte d’entrée, en la fermant avec votre clé.
- Il est interdit d’effectuer des travaux les dimanches et jours fériés (voir aussi Arrêté municipal du 14 juin 1999, article 2).
- Veillez à ce que vos enfants ne troublent pas la tranquillité de vos voisins par des jeux bruyants
- pratiqués devant les entrées et les immeubles, ainsi que dans les halls d’entrée, couloirs, escaliers, garages et sur les espaces verts.
- Veillez à entretenir les jalousies, notamment en graissant les rails afin d’éviter tout grincement.
Veuillez vous assurer de la bonne fermeture des portes d’entrée et plus généralement de celles donnant sur l’extérieur.
Utilisez systématiquement le parlophone et n’ouvrez qu’à des personnes identifiées.
Faites déposer les publicités devant la porte, sous les sonnettes, sans ouvrir.
Les bicyclettes et cyclomoteurs doivent obligatoirement :
- être rangés dans le garage à vélos,
- ne pas passer dans les halls d’entrée afin de ne pas abimer le sol et les murs.
Le stationnement des motos n’est pas autorisé dans le local à vélos, ni, plus généralement, dans les parties communes.
Le stationnement des automobiles est interdit dans les voies et parties communes, notamment dans les voies d’accès et devant les entrées d’immeuble, les allées pavées (auto bloquants), et de façon générale en dehors des endroits prévus à cet effet.
La circulation sur les voies d’accès doit se faire au pas : PENSEZ AUX ENFANTS !
La porte automatique du garage doit être fermée. Elle peut être bloquée en position ouverte momentanément, pour éviter les ouvertures et fermetures répétées, mais uniquement en votre présence, et doit être remise en fonctionnement dès votre départ.
(pour les immeubles en étant équipés)
L’utilisation du vide-ordures ayant suscité de nombreuses discussions et de nombreux problèmes, il nous paraît indispensable de vous recommander de ne jeter ni :
- bouteilles en verre (bruit, éclats qui risquent de blesser le préposé) ni bouteilles en plastique
- chiffons ou linges, sacs ou sachets en plastiques vides, qui s’accrochent aux parois et finissent par boucher le conduit
- journaux, revues et emballages cartons (à déposer dans l’éco-conteneur)
- fleurs à grandes tiges, cartons pliés qui, en s’ouvrant, bouchent les conduites
- cendres ou cigarettes allumées (risque d’incendie)
- produits ou déchets humides ou liquides provoquant des infections et mauvaises odeurs,(à mettre sous sachets plastiques appropriés).
En ne suivant pas ces instructions, vous risquez de rendre nécessaire des interventions supplémentaires qui seront facturées.
En règle générale, tout déchet destiné au vide-ordures ainsi qu’aux poubelles du local vide-ordures, ne devra y être jeté que dans un sac poubelle ou sachet fermé.
Le vide-ordures ne doit pas être utilisé entre 22 h et 7 h du matin, son usage étant rendu plus sonore la nuit.
La désinfection du vide-ordures est pratiquée 2 fois par an.